En attendant lâincorporation pour ceux qui ont du temps libre, allez passer quelques heures ou mieux quelques journĂ©es au tribunal afin dâassister aux audiences qui sont publiques.
Le site ci aprĂšs vous permettra de consulter les rĂŽles dâaudiences prĂšs de chez vous.http://www.courdassises.fr/
TrĂšs instructif et utile pour la suiteâ
Il faut aller voir les assises au moins une fois, mais une seule journée ou demi-journée suffit pour commencer.
Pareil, pour des affaires un peu plus « communes » (ce que lâon retrouve le plus souvent en Gendarmerie), les tribunaux ont au moins une fois par semaine des comparutions immĂ©diates, ce qui est tout aussi instructif.
Par contre avant de sây rendre il faut se renseigner sur lâorganisation et le fonctionnement dâun tribunal, histoire de mieux comprendre.
Pour les assises tout dĂ©pend de lâaffaire, par exemple, un procĂšs pour meurtre sur plusieurs jours mĂ©rite dâĂȘtre suivi en entier. Lâaudience de rĂ©vision du premier jour peut ĂȘtre instructive aussi.
Tout Ă fait dâaccord pour la correctionnelle de plus il y a une cours dâassises par dĂ©partement mais plusieurs TGI donc plus de proximitĂ© pour aller voir une audienceâ
Pour ceux qui habitent loin dâune CA, mieux vaut trouver une affaire sur une journĂ©e.
comment on fait pour y participer ?
Pour assister aux dĂ©bats il suffit en gĂ©nĂ©ral de se prĂ©senter au tribunal, les audiences sont publiques. Attention il y a des rĂšgles: silence, comportement convenable, pas le droit de filmer etc⊠Des contraintes supplĂ©mentaires liĂ©es Ă la pandĂ©mie peuvent ĂȘtre en place, mieux vaut prĂ©voir des masques et gel.
Pour participer aux débats, il suffit de commettre un crime
En rĂšgle gĂ©nĂ©rale, il faut sâattendre Ă passer un contrĂŽle de sĂ©curitĂ© Ă lâentrĂ©e, portique / fouille⊠En aucun cas il ne sera demandĂ© Ă quelquâun qui souhaite assister Ă une audience de dĂ©cliner ou mĂȘme prouver son identitĂ©. Ne pas prendre dâobjets pouvant ĂȘtre dangereux, ni dâappareils photo. Il faut aussi sâattendre Ă devoir faire la queue pour des procĂšs dâimportance mĂ©diatique, beaucoup de monde veut y assister en gĂ©nĂ©ral.
Une fois dans lâenceinte du tribunal, on peut demander des renseignements aux bureaux dâaccueil, ou directement se diriger vers une salle dâaudience si on a repĂ©rĂ© le numĂ©ro Ă lâavance. Il sâagit de rester discret en toutes circonstances lorsquâon pĂ©nĂȘtre dans la salle. Si pour certains câest un spectacle de justice, pour dâautres il y a beaucoup en jeu, des annĂ©es en prison parfois, respectez le travail de la justice en Ă©vitant de faire quoi que ce soit qui pourrait interrompre ou interfĂ©rer dans les dĂ©bats. Les tĂ©lĂ©phones doivent dâailleurs ĂȘtre Ă©teints dĂšs lâentrĂ©e dans la salle. (attention le mode avion est interdit, et des policiers pourront confisquer les tĂ©lĂ©phones sâils sont sortis).
Dans la plupart des salles, il y a une partie réservée aux parties civiles, une partie réservée aux détenus, et une partie séparée avec des bancs pour le public.
Vous ne pouvez pas filmer, enregistrer les débats. Il est cependant autorisé de prendre des notes, ou de dessiner ce qui se passe dans la salle.
Mon petit conseil perso: ce qui se passe dans les halls et les couloirs est souvent aussi intĂ©ressant que ce qui se passe dans la salle dâaudience.
Pour ceux qui ne peuvent (ou ne veulent) pas se dĂ©pacer, certaines audiences sont parfois filmĂ©es avec lâaccord de la cour pour des documentaires comme En direct du Tribunal diffusĂ© par PlanĂšte Justice.
(Les audiences datent en gĂ©nĂ©ral de 2010 en moyenne dans cet exemple, mais dâautres existent)
Il faut commencer par se renseigner sur internet.
En lâabsence dâinformations ou en lâabsence dâinformations dĂ©taillĂ©es, il faut appeler lâaccueil du tribunal.
Pour les comparutions immédiates ce sera au moins une fois par semaine (chez moi le jeudi matin).
Pour les assises câest seulement plusieurs fois par an.
Dâailleurs, soyez vigilants sur les sujets. Lorsquâil sâagit de crimes sensibles, il peut y avoir du huis clos (câest-Ă -dire que câest fermĂ© au public, on ne peut pas y aller). Câest notamment le cas pour les cas de viol.
Vous pouvez peut-ĂȘtre appeler avant pour connaitre les sujets. Pour savoir sâil y a huis clos, ça se sait lors de la premiĂšre journĂ©e du procĂšs.
Enfin, il y a les Assises, mais également la Cour criminelle départementale (CCD) qui est principalement sur les VSS. Pour ces derniÚres, le risque de huis clos est accru.