Question sur une verbalisation

Bonjour !

Voici mon premier post et ça part déjà sur un problème.

Je vous expose mon problème, en restant dans l’objectivité la plus totale, rentrant moi-même d’ici peu dans l’institution.

14 janvier 2022, je me fais arrêter pour un excès de vitesse. (30 a 40km/h au-dessus des limites autorisées).

Monsieur le gendarme, dont je me suis adressé avec la plus grande des courtoisies, me demande mes papiers et me fait passer la batterie de tests : alcool / stupéfiant.

Évidemment, mes papiers sont en règles (bon, exception faite mon attestation d’assurance n’était plus aux bonnes dates, mais bien assuré) et sans surprise, négatif alcool/stup.

Les choses se corsent sur l’excès de vitesse car, oui, le problème est là, je n’ai pas excédé d’un cran la vitesse autorisée, ne jouant jamais avec les seuils de tolérances non plus.

Monsieur le gendarme ne trouve que pour réponse à me donner : « désolé je ne peux pas vous croire car je ne vous connais pas ».

Bon. Très bien, je lui signale que je souhaiterai contester mais, contester comment?

Le problème est là, je n’ai et je n’ai eu à signer aucun procès-verbal!

6 mois après cette affaire, je reçois enfin une existence de cette contravention et, évidemment, majorée d’un plus beau montant : 375,00€.

Je conclus par quelques questions :

Peut-on adresser une contravention sans avoir à faire signer de procès-verbal?

Comment puis-je contester cette amende, sans avoir possibilité de prouver ma bonne foi?

À défaut de pouvoir contester cette amende, puis-je demander à ne pas payer cette majoration? (Au revoir mes 3 points!)

Je vous écris en toute honnêteté et je n’ai aucun élément pour prouver mes dires, de notre conversation entre ce monsieur et moi-même ainsi que de mon « excès de vitesse »hormis la contravention.

Je rajoute un dernier élément : je me suis fait arrêter en décembre sur la même route par des gendarmes, et effectivement, cette fois-ci je roulais à vive allure. Ils ont été clément et m’ont relaxé de toute contravention.

Merci de votre compréhension !

Bien sûr, par exemple la non-apposition d’un certificat d’assurance valide peut très bien se faire sans la présence du propriétaire du véhicule.

A quelle adresse a été envoyé l’avis ? A l’adresse du certificat d’immatriculation ? Si oui, était-il à jour ?
Si c’est oui mais que le changement d’adresse n’a pas été fait, c’est une erreur de ta part.
Si c’est à la bonne adresse dès le début, normalement les avis sont reçus sous quelques semaines. Dans ce cas creuser de ce côté pour le coût de la majoration.

Tu peux prouver par tout moyen tant que ce moyen est légal.
Si tu n’as que ta parole à donner, tu n’auras qu’une lettre à faire.

Il faut d’abord savoir à qui la faute comme dit précédemment.

Pour cette phrase je ne vais pas donner mon avis…

Dans tous les cas, si tu veux contester les moyens de soumettre ta demande à l’OMP sont indiqués sur l’avis que tu as reçu.

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Par PVE effectivement il n’est pas nécessaire de faire signer le contrevenant. Je demande toujours, si il veut bien tant mieux si il veut pas tant pis
Au moment de faire le PVE il y a deux solutions, soit contrevenant non présent soit refus de signer
Je sais que certains prennent les infos et font le PVE au bureau, en cochant refus de signer à chaque fois mais je suis pas super fan de ce genre de pratique

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